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NSTI (Nouveau système de transit informatisé)

Régime TIR : Depuis le 1er janvier 2009, il y a obligation avant le transport de transmettre par voie électronique, toutes les données figurant sur le carnet TIR , dans le système de transit informatisé appelé NSTI. L'utlisation du NSTI permet exclusivement le suivi de la partie du trajet du véhicule et donc du carnet TIR sur le territoire de l'Union Européenne. Transit communautaire/commun : Pour ces régimes de transit, il s'agit de transporter des marchandises en suspension des droits et taxes entre un bureau de douane de départ et un bureau de douane de destination où sera mis fin au régime de transit. - Le transit communautaire externe ou titre de transit T1 qui concerne des marchandises qui ne sont pas en libre pratique. - le transit communautaire interne ou titre de transit T2 subsiste pour des marchandises communautaires expédiées entre deux pays de l'UE et un pays de l'AELE. N.B. : La déclaration de transit est établie par une personne qui s'engage auprès des autorités douanières de la bonne exécution de l'opération. Le souscripteur de la déclaration est qualifié de "principal obligé". Comme pour le carnet TIR, toutes les données de la déclaration doivent être intégrées par voie électronique dans le NSTI.

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