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Brexit: Franchir la frontière

Transporteur routier et son du conducteur au passage de la frontière entre la France et le Royaume-Uni, dans les deux sens, au 1er janvier 2021. Vérifier avant le début du transport que le conducteur dispose à bord de tous les documents nécessaires.

     

     

     

     

     

    France import-export:

 

Pour faciliter le passage entre l'Union Européenne (UE) et le Royaume-Unis (RU), à l'import et à l'export, les Douanes françaises ont mis en place un système appelé "Frontière Intelligente":

Retrouvez ci-dessous les infographies diffusées par les douanes, détaillant un peu plus la Frontière Intelligente:

- Une frontière intelligente pour des conducteurs avertis

- Je me prépare au mieux pour passer la frontière

 

    Cliquez sur le mode de transport utilisé pour passer la frontière :

 

 

Infrastructures de la frontière intelligente:

 

 

Synthèse du plan zonal de gestion du trafic mis en place par la région des Hauts-de-France:

 

Pour plus d'informations sur les dispositifs mis en place, les Hauts-de-France ont créé un site dédié au Brexit: brexit.hautsdefrance.fr

 

Parkings à Calais:

 

 

    Passage de frontière pour les semi ou remorques non-accompagnées (Export France):

[Espace adhérent: 6899 M - France: Brexit , transporteurs-conducteurs comment franchir la frontière]

 

Infographie du port de Calais: Passage par le port de Calais pour les remorques non-accompagnées (sens France-RU)

 

uk import-export:

 

Le Royaume-Uni a mis en ligne un guide à l'attention des transporteurs et des chauffeurs routiers (disponible en français): Guidance for hauliers.

Les britanniques ont décidé d’introduire en 3 étapes , jusqu’au 1er juillet 2021, les nouveaux contrôles douaniers frontaliers pour les marchandises importées  de l’UE .

La circulaire détailles ces nouvelles formalités du « Border operating Model »

[Espace adhérent: 6836 M - UK: Brexit franchir la frontière (Import UK)]

Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder au détail des formalités douanières à l'import et à l'export au UK:

 

Carte des infrastructures frontalières internes (potentielles et prévues) :

 

Intended = prévues / Potential = potentielles


    Si vous voyagez avec des marchandises soumises à contrôle (Export UK):

[Espace adhérent: 6904 M - France: Brexit, franchir la frontière marchandises soumises à contrôles]

 

Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder à la procédure concernant les chauffeurs:

 

Kent Access Permit (KAP) - Export UK:

[Espace adhérents: 6920 M - Permis d'accès au Kent]

→     Marchandises uniquement

Pour franchir la frontière britannique vers l’UE en passant par Douvres, les britanniques ont mis en place un permis d’accès au Kent, permettant de vérifier que le conducteur dispose de tous les documents nécessaires et que toutes les formalités douanières ont été accomplies. Cette procédure vise à éviter l’encombrement des infrastructures routières et portuaires avec des véhicules non prêts.

Les transporteurs et les conducteurs peuvent faire une demande de Kent Access Permit via la plateforme "Check an HGV is ready to cross the border" (disponible en plusieurs langues).

L'absence de KAP est sanctionnée d'une amende de £300 (environ 332€).

     

    Passage de frontière pour les semi ou remorques non-accompagnées (Export UK):

[Espace adhérent: 6899 M - France: Brexit , transporteurs-conducteurs comment franchir la frontière]


Infographie du port de Calais: Passage par le port de Calais pour les remorques non-accompagnées (sens RU - France)

 

Informations supplémentaires:

 

Documents d'identité :

 

Avant 1er octobre 2021, conducteurs de l’UE, EEE et Suisse peuvent entrer au RU avec passeport ou CNI comme aujourd’hui. A partir du 1er octobre 2021 : passeport seulement. La durée de validité restante doit être de minimum 6 mois.

Certains ressortissants UE, EEE et Suisses protégés par les accords de retraits (travailleurs frontaliers) pourront utiliser leur CNI jusqu’au 31 décembre 2025 au moins.

[Espace adhérents:] Titre de séjour: 6876 - France: Brexit, conducteur britannique et titre de séjour


Transports de voyageurs:

 

Transports occasionnels: le UK a rejoint l’accord Interbus qui s'appliquera au 1er janvier 2021.

Lignes régulières par autocar: Elles ne sont pas couvertes par l’accord Interbus. Un protocole additionnel à l’accord qui intégrerait ces services à l’accord est en cours de signatures, mais il ne sera pas prêt pour le 1er janvier 2021.

S’il n’y a pas d’accord, la Commission a prévu dans son règlement sur le maintien de la connectivité des transports entre l’UE et le UK des dispositions permettant la poursuite de ces opérations.

 

Informations utiles:

 

Dossier Brexit Douane: Le Brexit c'est le 1er janvier 2021, soyez-prêts!

Région Hauts-de-France: brexit.hautsdefrance.fr

 

Contacts:

 

Port de calais

Eurotunnel

- Douane :

0811 204 444 (Service 0,06 €/min. + prix appel)


ids@douane.finances.gouv.fr

brexit@douane.finances.gouv.fr

 

Espace adhérents:

 

Retrouvez ci-dessous les circulaires disponibles pour le transport de marchandises et de voyageurs à ce sujet dans notre espace adhérents.

6767 - UE-UK: Brexit: préparation pour 2021 (Marchandises et Voyageurs)

6836 - UK: Brexit: franchir la frontière UK-UE (Marchandises)

6876 - France: Brexit, conducteur britannique et titre de séjour (Marchandises et Voyageurs)

6899 - France: Brexit , transporteurs-conducteurs comment franchir la frontière (Marchandises)

6904 - France: Brexit, franchir la frontière marchandises soumises à contrôles (Marchandises)

6918 - UE-UK: Le régime TIR opérationnel (Marchandises)

6920 - UK - Brexit: Permis d'accès au Kent (Marchandises)

6921 - GB : Brexit - Guide du gouvernement britannique pour les transporteurs et les chauffeurs (Marchandises)

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