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Brexit: Franchir la frontière

Transporteur routier et son du conducteur au passage de la frontière entre la France et le Royaume-Uni, dans les deux sens, au 1er janvier 2021. Vérifier avant le début du transport que le conducteur dispose à bord de tous les documents nécessaires.

     

     

     

     

     

    France import-export:

 

Pour faciliter le passage entre l'Union Européenne (UE) et le Royaume-Unis (RU), à l'import et à l'export, les Douanes françaises ont mis en place un système appelé "Frontière Intelligente":

Retrouvez ci-dessous les infographies diffusées par les douanes, détaillant un peu plus la Frontière Intelligente:

- Une frontière intelligente pour des conducteurs avertis

- Je me prépare au mieux pour passer la frontière

 

    Cliquez sur le mode de transport utilisé pour passer la frontière :

 

 

Infrastructures de la frontière intelligente:

 

 

Synthèse du plan zonal de gestion du trafic mis en place par la région des Hauts-de-France:

 

Pour plus d'informations sur les dispositifs mis en place, les Hauts-de-France ont créé un site dédié au Brexit: brexit.hautsdefrance.fr

 

Parkings à Calais:

 

 

    Passage de frontière pour les semi ou remorques non-accompagnées (Export France):

[Espace adhérent: 6899 M - France: Brexit , transporteurs-conducteurs comment franchir la frontière]

 

Infographie du port de Calais: Passage par le port de Calais pour les remorques non-accompagnées (sens France-RU)

 

uk import-export:

 

Le Royaume-Uni a mis en ligne un guide à l'attention des transporteurs et des chauffeurs routiers (disponible en français): Guidance for hauliers.

Les britanniques ont décidé d’introduire en 3 étapes , entre octobre 2021 et mars 2022, les nouveaux contrôles douaniers frontaliers pour les marchandises importées  de l’UE .

La circulaire détailles ces nouvelles formalités du « Border operating Model »

[Espace adhérent: 6836 M - UK: Brexit franchir la frontière (Import UK)]

[Espace adhérent: 7079 - UK : Report des échéances de mise en œuvre (Import UK)]

Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder au détail des formalités douanières à l'import et à l'export au UK:

 

Carte des infrastructures frontalières internes (potentielles et prévues - attention les échéances ont été modifiées) :

 

Intended = prévues / Potential = potentielles


    Si vous voyagez avec des marchandises soumises à contrôle (Export UK):

[Espace adhérent: 6904 M - France: Brexit, franchir la frontière marchandises soumises à contrôles]

 

Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder à la procédure concernant les chauffeurs:

 

    Passage de frontière pour les semi ou remorques non-accompagnées (Export UK):

[Espace adhérent: 6899 M - France: Brexit , transporteurs-conducteurs comment franchir la frontière]


Infographie du port de Calais: Passage par le port de Calais pour les remorques non-accompagnées (sens RU - France)

TIR et brexit

 

Le TIR offre une solution sécurisée pour vos transport entre le UK et l'UE, retrouvez notre article à ce sujet en cliquant sur l'image ci-dessous:

Informations supplémentaires:

 

Documents d'identité :

 

Avant 1er octobre 2021, conducteurs de l’UE, EEE et Suisse peuvent entrer au RU avec passeport ou CNI comme aujourd’hui. A partir du 1er octobre 2021 : passeport seulement. La durée de validité restante doit être de minimum 6 mois.

Certains ressortissants UE, EEE et Suisses protégés par les accords de retraits (travailleurs frontaliers) pourront utiliser leur CNI jusqu’au 31 décembre 2025 au moins.

[Espace adhérents:] Titre de séjour: 6876 - France: Brexit, conducteur britannique et titre de séjour


Transports de voyageurs:

 

Transports occasionnels: le UK a rejoint l’accord Interbus qui s'appliquera au 1er janvier 2021.

Lignes régulières par autocar: Elles ne sont pas couvertes par l’accord Interbus. Un protocole additionnel à l’accord qui intégrerait ces services à l’accord est en cours de signatures, mais il ne sera pas prêt pour le 1er janvier 2021.

S’il n’y a pas d’accord, la Commission a prévu dans son règlement sur le maintien de la connectivité des transports entre l’UE et le UK des dispositions permettant la poursuite de ces opérations.

 

Informations utiles:

 

Dossier Brexit Douane: Le Brexit c'est le 1er janvier 2021, soyez-prêts!

Région Hauts-de-France: brexit.hautsdefrance.fr

 

Contacts:

 

Port de calais

Eurotunnel

- Douane :

0811 204 444 (Service 0,06 €/min. + prix appel)


ids@douane.finances.gouv.fr

brexit@douane.finances.gouv.fr

 

Espace adhérents:

 

Retrouvez ci-dessous les circulaires disponibles pour le transport de marchandises et de voyageurs à ce sujet dans notre espace adhérents.

6767 - UE-UK: Brexit: préparation pour 2021 (Marchandises et Voyageurs)

6836 - UK: Brexit: franchir la frontière UK-UE (Marchandises)

6876 - France: Brexit, conducteur britannique et titre de séjour (Marchandises et Voyageurs)

6899 - France: Brexit , transporteurs-conducteurs comment franchir la frontière (Marchandises)

6904 - France: Brexit, franchir la frontière marchandises soumises à contrôles (Marchandises)

6918 - UE-UK: Le régime TIR opérationnel (Marchandises)

6920 - UK - Brexit: Permis d'accès au Kent (Marchandises)

6921 - GB : Brexit - Guide du gouvernement britannique pour les transporteurs et les chauffeurs (Marchandises)

6939 - UK-UE: Brexit - Transports routiers dans l'accord de libre échange (Marchandises et Voyageurs)

6954 - UK-UE: Brexit - Douanes et transit commun (Marchandises)

6996 - UK: Brexit - Accord UE/UK - Clarifications (Marchandises et Voyageurs)

7079 - UK : Report des échéances de mise en œuvre (Marchandises et Voyageurs)

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