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Services occasionnels

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Services à géométrie variable
Les services occasionnels de transport public routier de personnes se définissent comme des services qui ne répondent pas à la définition des services réguliers et qui ont pour principale caractéristique de transporter des groupes constitués à l'initiative d'un donneur d'ordre ou du transporteur lui-même (article 32 du décret du 16 août 1985).
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